Fourniture de corbeilles de ville sur le Territoire de Pays de Montbéliard Agglomération Accord cadre de fournitures courantes lancé en groupement de commande

Objet

Fourniture de corbeilles de ville sur le Territoire de Pays de Montbéliard Agglomération Accord cadre de fournitures courantes lancé en groupement de commande

Description

La présente consultation fait l'objet d'un groupement de commande. Les collectivités concernées par le présent marché sont les suivantes : - Autechaud-Roide - Semondans - Seloncourt - Dambelin - Dasle - Longevelle-sur-Doubs - Berche - Bethoncourt - Taillecourt - Bavans - Abbévillers - Colombier-Fontaine - Voujeaucourt - Dambenois - Sainte-Suzanne - Vieux-Charmont - Feule - Mandeure - Allenjoie - Valentigney Le titulaire sera donc amené à exécuter les prestations sur le Territoire de ces collectivités. Le groupement de commande est composé de Pays de Montbéliard Agglomération et des communes listées au cahier des clauses administratives particulières. Dès l'adhésion d'une nouvelle commune au présent groupement ou le retrait d'une commune, le titulaire sera averti par ordre de service émis par le pouvoir adjudicateur coordonnateur. A compter de la notification, chaque collectivité sera responsable de l'exécution des prestations y compris l'exécution financière

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Territoire de Pays de Montbéiard Agglomération 25200 - Montbéliard · département : Doubs (25)

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Poubelles, code 39224340

Prix habituel

montants de référence du code plus large 39224300 (Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte