Accord-cadre à bons de commande relatif à l'assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du plan climat énergie territorial et réalisation du bilan des émissions de gaz à

Commune de PerpignanProcédure ouverteServices

Date limite de réponse5 janv. 2026clos, publié le 24 novembre 2025

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Le besoin

Objet: Accord-cadre à bons de commande relatif à l'assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du plan climat énergie territorial et réalisation du bilan des émissions de gaz à
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges pour le lot 1 Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement Montant maximum annuel pour le lot 1 : 30 000 euro(s) HT Pour le lot 2 : 14 500 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord-cadre. Durée du marché : 18 mois ferme pour le lot 2
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Ville de Perpignan 66000 - Perpignan · département : Pyrénées-Orientales (66)
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: environnemental

La durée vaut pour les 2 lots.

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 26-28179 (nouvel onglet)paru le 18 mars 2026	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV: Services de conseil en ingénierie de l'environnement, code 71313000
Prix habituel: montants de référence du code 71313000
Code CPV: Services de réalisation d'enquêtes, code 79311200
Prix habituel: montants de référence du code 79311200
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte

Référence, sources et dates de publication