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Transport par petits véhicules d'élèves et étudiants en situation de handicap
Departement de la Loire-AtlantiqueProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 22 novembre 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Transport par petits véhicules d'élèves et étudiants en situation de handicap
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Durée
- 12 mois
- Début prévu
- 1er septembre 2026
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- Nantes, 44000 · département : Loire-Atlantique (44)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- social et environnemental
- Critères d'attribution
- Performances en matière de protection de l'environnement : 20 % ; Valeur technique : 30 % ; Prix des prestations : 50 %
La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 19 lots.
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Identité
- Code CPV
- Transport non régulier de passagers, code 60140000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60140000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-128905
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-128905 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 22 novembre 2025
- Dernière publication
- 25 décembre 2025
- Dernière correction
- 25 décembre 2025
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil départemental Loire Atlantique
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-142093, paru le 25 décembre 2025
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)