Prestation d'insertion sociale et professionnelle pour la réalisation d'entretien des berges de cours d'eau, de parcelles d'espaces naturels et de chemins de randonnées. Il s'

Objet

Prestation d'insertion sociale et professionnelle pour la réalisation d'entretien des berges de cours d'eau, de parcelles d'espaces naturels et de chemins de randonnées. Il s'

Description

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Territoire de la commune 87000 - Limoges · département : Haute-Vienne (87)

Marché réservé

oui, à des structures d'insertion ou du handicap

Variantes

non autorisées

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

1. juin 2025fin estimée
   Prestation d'insertion sociale et professionnelle pour la realisation d'entretien des berges de cours d'eau de parcelles d'espaces naturels et de chemins de randonnees

   Titulaire : Chantiers des Chemins Jacquaires

   400 k€montant maximum HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Code CPV

Services de réinsertion, code 75231240

Prix habituel

montants de référence du code 75231240

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte