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Travaux d'aménagement d'aires de jeux

Commune de Saint Genis LavalProcédure ouverteTravaux

Date limite de réponseclos, publié le 14 novembre 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée48 mois

Le besoin

Objet
Travaux d'aménagement d'aires de jeux
Description
Le marché est un accord-cadre mixte mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum, passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-9 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le marché sera exécuté par l'émission de bons de commande, sur la base du bordereau de prix aux quantités réellement exécutées. Le titulaire ne peut pas prétendre à une indemnisation si le montant maximum global n'est pas atteint. Cet accord-cadre s'exécute également en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les nouveaux besoins éventuels et pour l'introduction de prix nouveaux. L'introduction de prix nouveaux se fera sur la base d'un devis. Ce devis constituera le marché subséquent
Durée
48 mois
Accord-cadre
oui
Lieu d'exécution
69230 - Saint-Genis-Laval · département : Rhône (69)
Variantes
non autorisées

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Identité

Code CPV
Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux, code 45112723
Prix habituel
montants de référence du code 45112723
Nature
Travaux
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-126761
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-126761 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
14 novembre 2025
Dernière publication
18 novembre 2025
Dernière correction
18 novembre 2025
SIRET de l'acheteur
21690204900016
Nom publié sur cet appel d'offres
Ville de Saint-Genis-Laval
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-126761, paru le 14 novembre 2025
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)