Accord-cadre Entretien, réparation et travaux sur ouvrages d'art et ouvrages hydrauliques - 2026-2030

Objet

Accord-cadre Entretien, réparation et travaux sur ouvrages d'art et ouvrages hydrauliques - 2026-2030

Description

Le présent accord-cadre concerne la réalisation de prestations d'entretien, réparation et travaux sur ouvrages d'art, ouvrages hydrauliques et parois rocheuses de la Ville de Niort et de l'Agglomération du Niortais. L'accord cadre est mono-attributaire (un seul titulaire par lot). Le contrat s'exécutera par l'émission de bons de commandes (articles R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique). L'accord-cadre fixe un montant maximum sur la durée du marché.

Durée

4 ans

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Lieu d'exécution

Niort, 79027 · département : Deux-Sèvres (79)

Adapté aux PME

oui, pour au moins un lot, selon l'acheteur

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

social et environnemental

Critères d'attribution

Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés mentionnés au règlement de la consultation.

La durée vaut pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 11 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Ouvrages d'art et de génie civil, code 45220000

Prix habituel

montants de référence du code 45220000

Code CPV

Services d'enlèvement des mauvaises herbes, code 77312000

Prix habituel

montants de référence du code 77312000

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte