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Fourniture, livraison et déchargement de bennes et caissons de déchèterie pour la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse

Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en BresseProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse8 déc. 2025clos, publié le 13 novembre 2025

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Fourniture, livraison et déchargement de bennes et caissons de déchèterie pour la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Description: Forme de marché : Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois, chaque période de reconduction étant d'une durée d'un an. Montant HT minimum annuel de l'accord-cadre : 15 000,00 euro(s) H.T. Montant HT maximum annuel de l'accord-cadre : 55 000,00 euro(s) H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Modalités de financement : budget CA3B. Les prestations seront réglées par des prix unitaires
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Territoire de la CA3B 01000 - Bourg-en-bresse · département : Ain (01)
Variantes: non autorisées

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