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Supervision individuelle pour les travailleurs sociaux du Pôle Solidarités Humaines du Département de l'Aveyron

Departement de l'AveyronProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 12 novembre 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 mois

Le besoin

Objet
Supervision individuelle pour les travailleurs sociaux du Pôle Solidarités Humaines du Département de l'Aveyron
Description
Marché de services passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 3° - Services sociaux - Code de la commande publique). Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 40 000 Euros TTC en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code susvisé. La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement 2 fois par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 3 ans.
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui
Lieu d'exécution
Aveyron · département : Aveyron (12)
Variantes
non autorisées

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Identité

Code CPV
Services prestés par les psychiatres ou les psychologues, code 85121270
Prix habituel
montants de référence du code 85121270
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-125613
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-125613 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
12 novembre 2025
Dernière publication
19 novembre 2025
Dernière correction
19 novembre 2025
SIRET de l'acheteur
22120001700012
Nom publié sur cet appel d'offres
Departement de l'Aveyron (CD12)
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-125613, paru le 12 novembre 2025