Fourniture, mise en œuvre, maintenance et expertise pour une solution de suivi des prospects, la gestion des exposants et l’administration des plans d’implantation pour les salons de DESTINATION AN...

Objet

Fourniture, mise en œuvre, maintenance et expertise pour une solution de suivi des prospects, la gestion des exposants et l’administration des plans d’implantation pour les salons de DESTINATION AN...

Description

Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. La présente consultation n'est pas allotie. Le marché est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum exprimé en valeur au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Les montants contractuels sont les suivants : Montant minimum pour toute la durée du marché : zéro Euros Montant maximum pour toute la durée du marché : 600.000 Euros H.T. Le marché est mono-attributaire. Les prix du marché sont fixés dans le bordereau des prix (BP). Le marché comprend : - une part de prestations prévisibles conclue à prix global et forfaitaire annuel ; - une part de prestations non programmables conclue à prix unitaires. La part de prestations prévisibles correspond à des prestations fixes commandées une fois par an pour une durée d'un an tels que définis au CCTP et au BP. La part de prestations non programmables correspond à des prestations complémentaires pouvant être commandées au fur et à mesure des besoins du Pouvoir Adjudicateur tels que définis au CCTP et au BP. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées selon les modalités suivantes : - Financement : Budget propre du pouvoir adjudicateur ; - Paiement à 30 jours à réception de facture. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 01/02/2026.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le marché est conclu pour une période initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification au TITULAIRE. Il peut ensuite être reconduit tacitement 3 fois par période successive d’un (1) an. Ainsi la durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans. Toute décision de non-reconduction est notifiée par DESTINATION ANGERS au TITULAIRE par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 3 mois avant la date de fin de la période d’exécution en cours. Le TITULAIRE ne peut pas refuser la reconduction du marché et ne peut se prévaloir d’aucune indemnité en cas d’absence de reconduction. »

Lieu d'exécution

département : Maine-et-Loire (49)

Variantes

autorisées

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Logiciels et systèmes d'information, code 48000000

Prix habituel

montants de référence du code 48000000

Code CPV

Logiciels de création de documents, code 48310000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 48000000 (Logiciels et systèmes d'information)

Code CPV

Logiciels de planification, code 48332000

Prix habituel

montants de référence du code 48332000

Autres codes CPV

1 autre code que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

450 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis