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Souscription du contrat d'assurance « Responsabilité et risques annexes » au profit des EPARSES
Les EparsesProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 6 novembre 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée24 mois
Le besoin
- Objet
- Souscription du contrat d'assurance « Responsabilité et risques annexes » au profit des EPARSES
- Description
- Souscription du contrat d'assurance « Responsabilité et risques annexes » au profit des EPARSES.
- Durée
- 24 mois
- Lieu d'exécution
- LES EPARSES - 90300 CHAUX · département : Territoire de Belfort (90)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- social et environnemental
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-123884
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-123884 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 6 novembre 2025
- Dernière publication
- 6 novembre 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-123884, paru le 6 novembre 2025