Fourniture de menuiseries pour la réalisation de travaux en régie pour la commune de la Hague

Commune de La HagueProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse25 nov. 2025clos, publié le 6 novembre 2025

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Durée12 mois

Le besoin

Objet: Fourniture de menuiseries pour la réalisation de travaux en régie pour la commune de la Hague
Description: Le contrat est un accord-cadre passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord cadre à bons de commande sans seuil minimum et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Compte tenu de ses besoins, la commune de la Hague a estimé ses besoins aux valeurs suivantes : Sans fixation de seuil minimum annuel - Seuil maximum annuel : 25 000 euro(s) HT
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Atelier Menuiserie - 10 rue des Pivoines - BEAUMONT-HAGUE 50440 - La Hague · département : Manche (50)
Variantes: non autorisées

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