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Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'amélioration de la connaissance du réseau d'assainissement départemental
Departement de la Seine Saint DenisProcédure ouverteServices
Attribué2 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 6 novembre 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'amélioration de la connaissance du réseau d'assainissement départemental
- Description
- Le présent contrat a pour objet des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la connaissance du patrimoine difficilement accessible (canalisation, branchement et ouvrage en service) et des raccordements domestiques au réseau départemental (enquête à la parcelle). C'est un accord cadre alloti à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Le présent accord cadre est divisé en deux lots : 1. Lot 1 : Prestation de connaissance du patrimoine assainissement difficilement accessible Montant minimum : 3 000 000 euro(s) HT ; Montant maximum : 15 000 000 euro(s) HT. 2. Lot 2 : Prestation de connaissance des raccordements domestiques Montant Minimum : 1 200 000 euro(s) HT ; Montant maximum : 6 000 000 euro(s) HT
- Durée
- 48 mois
- Début prévu
- 15 mars 2026
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 26-59056 (nouvel onglet)paru le 17 juin 2026 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues · sous-traitance prévue | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 15,0 M€montant maximum prévu |
| Lot 23 offres reçues · sous-traitance prévue | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 6,0 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.
Identité
- Code CPV
- Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées, code 90490000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90490000
- Code CPV
- Études techniques, code 71335000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71335000
- Code CPV
- Services d'analyse technique ou services de conseil, code 71621000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71621000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 13,3 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-123209
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-123209 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 6 novembre 2025
- Dernière publication
- 6 novembre 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Département de la Seine-Saint-Denis
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-123209, paru le 6 novembre 2025
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)