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Accord cadre de maitrise d'oeuvre de travaux d'ouvrages en assainissement
Commune d'ArboisProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 5 novembre 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée36 mois
Le besoin
- Objet
- Accord cadre de maitrise d'oeuvre de travaux d'ouvrages en assainissement
- Description
- Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet de confier au titulaire des missions de maitrise d'oeuvre dans le cadre de la réalisation de travaux d'ouvrages en assainissement sur la période 2026- 2029.
- Durée
- 36 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Arbois
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil, code 71322000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71322000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-123143
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-123143 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 5 novembre 2025
- Dernière publication
- 5 novembre 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par le SIREN que publie l'appel d'offres. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-123143, paru le 5 novembre 2025
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)