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Accord-cadre mixte de prestations sylvicoles en forêts publiques départementales : travaux de régénération naturelle, plantations et prestations annexes
Departement du RhoneProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 6 novembre 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre mixte de prestations sylvicoles en forêts publiques départementales : travaux de régénération naturelle, plantations et prestations annexes
- Description
- Prestations sylvicoles en forêts publiques départementales : travaux de régénération naturelle, plantations et prestations annexes L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande et par conclusion de marchés subséquents, avec un montant minimum de 10 000 euros par an et par lot et avec un montant maximum fixé à 50 000 euros HT/an pour le lot 1, 90 000 € HT/an pour le lot 2 et 80 000 € HT/an pour le lot 3. La valeur estimée est de 89 000 euros HT, elle est pour 1 an, pour les 3 lots et est sans engagement de la part du Département.
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec 3 titulaires au plus
- Lieu d'exécution
- département : Rhône (69)
- Adapté aux PME
- oui, pour au moins un lot, selon l'acheteur
- Variantes
- non autorisées
- Critères d'attribution
- Prix des prestations : 40 % ; Valeur technique : 50 % ; Valeur environnementale et sociale : 10 %
La durée vaut pour les 3 lots.
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Identité
- Code CPV
- Services sylvicoles, code 77200000
- Prix habituel
- montants de référence du code 77200000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-122967
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-122967 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 6 novembre 2025
- Dernière publication
- 6 novembre 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22690001700014
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Département du Rhône
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-122967, paru le 6 novembre 2025
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)