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Acquisition de fournitures scolaires et de matériels éducatifs et pédagogiques pour les écoles de la Ville d'Alençon

Commune de AlenconProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponseclos, publié le 3 novembre 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 mois

Le besoin

Objet
Acquisition de fournitures scolaires et de matériels éducatifs et pédagogiques pour les écoles de la Ville d'Alençon
Description
L'accord-cadre avec un montant maximum de 65 000 euro(s) HT / période d'exécution, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord cadre est conclu pour une 1ère période d'exécution d'un an et est reconductible tacitement deux fois un an. Les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bon de commande. Ils débuteront à compter de la date indiquée dans ces derniers
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui
Lieu d'exécution
Service Éducation de la Ville d'Alençon 6/8 rue des Filles Notre Dame 61000 - Alençon · département : Orne (61)
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental

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Identité

Code CPV
Fournitures scolaires, code 39162110
Prix habituel
montants de référence du code 39162110
Nature
Fournitures
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-122221
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-122221 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
3 novembre 2025
Dernière publication
3 novembre 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
21610001600015
Nom publié sur cet appel d'offres
Ville d'Alençon
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-122221, paru le 3 novembre 2025
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)