Travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements de l'Eure (27), Sarthe (72) et Seine-Maritime (76) Gand ouest

Objet

Travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements de l'Eure (27), Sarthe (72) et Seine-Maritime (76) Gand ouest

Description

Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande passé en application de la procédure adaptée selon les articles L2123-1 et R2123-1 et suivants du Code de la commande publique. Le présent marché a pour objet la mise à disposition d'engins de terrassement et la réalisation de travaux, afin de permettre à l'Inrap de réaliser ses chantiers de diagnostics et de fouilles archéologiques sur tout le territoire des entités administratives indiquées à l’acte d’engagement. Sur demande de l’Inrap, le titulaire peut être amené à intervenir dans les départements limitrophes aux entités administratives indiquées à l’acte d’engagement. Les prestations demandées dans le présent CCTP, pourront être effectuées indifféremment sur des chantiers de diagnostic ou de fouille archéologique.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

département : Paris (75)

Adapté aux PME

oui, selon l'acheteur

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Travaux de terrassement, code 45112500

Prix habituel

montants de référence du code 45112500

Nature

Travaux

Procédure

Autre procédure