Fourniture de produits chimiques, réactifs et charbons actifs pour les stations d'épuration et postes de relevements de Troyes Champagne Métropole - Lots n°2 et 3-.

Objet

Fourniture de produits chimiques, réactifs et charbons actifs pour les stations d'épuration et postes de relevements de Troyes Champagne Métropole - Lots n°2 et 3-.

Description

Les prestations objet du présent marché sont les suivantes : fourniture et livraison de polymère et de sel de fer pour les besoins des équipements de la régie assainissement (stations d’épuration et plus rarement les postes de relèvement). Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Fourniture et livraison d’acide, soude, d’hypochlorite de sodium et sel régénérant ou autre produits divers (M2023-067), -Lot n°2 : Fourniture de sel de fer, -Lot n°3 : Fourniture de polymère ; -Lot n°4 : Fourniture et livraison de charbons actifs (M2023-048). Cette consultation concerne uniquement les lots n°2 et 3. Quant aux lots n°1 et 4, ils sont toujours en cours de validité. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de : -Lot n°2 : 250 000 € HT annuel ; -Lot n°3 : 360 000 € HT annuel. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Pour chaque lot, les délais d’exécution sont fixés à l’article E2 de l’AE. Une visite des lieux est facultative (cf article 3-4 du RC).

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois »

Variantes

autorisées

Critères d'attribution

Prix : 60 % ; Qualité : 25 % ; Qualité : 15 %

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Produits chimiques, code 24000000

Prix habituel

montants de référence du code 24000000

Code CPV

Produits chimiques organiques et inorganiques de base, code 24300000

Prix habituel

montants de référence du code 24300000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte