Accord-cadre à bons de commande pour la mise à disposition d'une équipe pour la surveillance des cours d'eau communautaires

Date limite de réponse24 nov. 2025clos, publié le 29 octobre 2025

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Durée12 mois

Le besoin

Objet: Accord-cadre à bons de commande pour la mise à disposition d'une équipe pour la surveillance des cours d'eau communautaires
Description: &lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.&lt;br/&gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.&lt;br/&gt;&lt;br/&gt;
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras 62000 - 46 Communes de la CUA · département : Pas-de-Calais (62)
Marché réservé: oui, à des structures d'insertion ou du handicap
Variantes: non autorisées

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Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication