Travaux de chaudronnerie et tuyauterie sur les ouvrages d'eau potable et d'assainissement

Objet

Travaux de chaudronnerie et tuyauterie sur les ouvrages d'eau potable et d'assainissement

Description

* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La présente consultation est passée en procédure adaptée par application des articles L.2123-1 et R.2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique. * Forme du contrat Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire,conformément à l'article R2162-4 du code de la commande publique. - Lot 1 : montant maximum de 1 800 000 euro(s) HT sur toute la durée de l'accord-cadre ; - Lot 2 : montant maximum de 1 800 000 euro(s) HT sur toute la durée de l'accord-cadre ; * Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

19 rue Georges Braque 76600 - LE HAVRE · département : Seine-Maritime (76)

Variantes

non autorisées

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Code CPV

Travaux de construction d'installations de traitement des eaux, code 45252120

Prix habituel

montants de référence du code 45252120

Code CPV

Tuyauterie, code 44162000

Prix habituel

montants de référence du code 44162000

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte