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Fourniture et livraison de colis et de bons d'achats pour les adhérents au COS CD 66
Comité des Oeuvres Sociales du Conseil Départemental des POProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 29 octobre 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Fourniture et livraison de colis et de bons d'achats pour les adhérents au COS CD 66
- Description
- L'accord-cadre est sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
- Durée
- 12 mois
- Début prévu
- 5 janvier 2026
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois
- Variantes
- non autorisées
La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.
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Identité
- Code CPV
- Colis alimentaires, code 15897300
- Prix habituel
- montants de référence du code 15897300
- Code CPV
- Formules de chèque, code 22440000
- Prix habituel
- montants de référence du code 22440000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-119901
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-119901 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 29 octobre 2025
- Dernière publication
- 29 octobre 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-119901, paru le 29 octobre 2025