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Évaluation environnementale de révisions allégées du Plan local d'Urbanisme intercommunal pour la Communauté urbaine d'Alençon
Communaute Urbaine d'AlenconProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 7 janvier 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Évaluation environnementale de révisions allégées du Plan local d'Urbanisme intercommunal pour la Communauté urbaine d'Alençon
- Durée
- 12 mois
- Lieu d'exécution
- Alençon, 61000 · département : Orne (61)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-1197
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-1197 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 7 janvier 2025
- Dernière publication
- 7 janvier 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté urbaine d'Alençon
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-1197, paru le 7 janvier 2025
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)