Prestations de transport collectif en bus avec chauffeur pour les navettes et les sorties des differents services des membres du groupement de commandes, et location de courte duree de minibus sans...

Objet

Prestations de transport collectif en bus avec chauffeur pour les navettes et les sorties des differents services des membres du groupement de commandes, et location de courte duree de minibus sans...

Description

Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de transport collectif en bus avec chauffeur pour les navettes et les sorties des différents services des membres du groupement de commandes, et location de courte durée de minibus sans chauffeur. Les prestations s'exécuteront sur le territoire de la Commune de Beaune, de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud, d'autres sur le territoire du Département de la Côte d'Or, de la Saône et Loire, ou plus globalement sur le territoire de la Région Bourgogne Franche-Comté. Certaines prestations pourront se dérouler sur le territoire national. Les lots 1, 2 et 4 prennent effet à compter du 1er janvier 2026 ou de leur date de notification si elle est postérieure pour une durée de 4 ans. Le lot 3 prend effet à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit expressément une fois 6 mois.

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Lieu d'exécution

Côte-d'Or · département : Côte-d'Or (21)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Minibus, code 34114400

Prix habituel

montants de référence du code 34114400

Code CPV

Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes, code 34115200

Prix habituel

montants de référence du code 34115200

Code CPV

Autobus et cars, code 34121000

Prix habituel

montants de référence du code 34121000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte