Acquisition et livraison d'habillement professionnel pour les services techniques, d'articles chaussants, d'habillement médico-sociaux et puériculture et d'équipement de protection individuelle po...

Objet

Acquisition et livraison d'habillement professionnel pour les services techniques, d'articles chaussants, d'habillement médico-sociaux et puériculture et d'équipement de protection individuelle po...

Description

Acquisition et livraison d'habillement professionnel pour les services techniques, d'articles chaussants, d'habillement médico-sociaux et puériculture et d' EPI pour les services d'Alès Agglomération. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum propre à chaque lots. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans .Au titre de tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Fonds propres d'Alès Agglomération. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance n'est prévue. Virement bancaire. Délai de paiement à 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 euro(s) pour frais de recouvrement

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

La Ville d'Alès

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent sûr ; 5 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Vêtements professionnels, code 18110000

Prix habituel

montants de référence du code 18110000

Code CPV

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires, code 18000000

Prix habituel

montants de référence du code 18000000

Code CPV

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels, code 33000000

Prix habituel

montants de référence du code 33000000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte