Achat de livres scolaires et non scolaires

Objet

Achat de livres scolaires et non scolaires

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le montant maximum sur la durée totale du marché est de 2 080 000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 08/06/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Conformément à l'article D.314-128 du Code de l'éducation, « sont considérés comme « livres scolaires », au sens du quatrième alinéa de l'article 3 de la loi du 10 août 1981 sur le livre, les manuels et leur mode d'emploi, ainsi que les cahiers d'exercices et de travaux pratiques qui les complètent ou les ensembles de fiches qui s'y substituent, régulièrement utilisés dans le cadre de l'enseignement primaire, secondaire et préparatoire aux grandes écoles ainsi que les formations au brevet de technicien supérieur, et conçus pour répondre à un programme préalablement défini ou agréé par les ministres intéressés. La classe ou le niveau d'enseignement doit être imprimé sur la couverture ou la page de titre de l'ouvrage. » La notion de "livres" fait référence à l'acquisition de romans, bandes dessinées, livres techniques, d'arts et d'histoire pour les écoles primaires et centres de loisirs ainsi que pour les différents services de la Ville de Montpellier. L'achat de livres pour les médiathèques ne fait pas partie du périmètre du marché

Début prévu

8 juin 2026

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »

Lieu d'exécution

Montpellier, 34000 · département : Hérault (34)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Code CPV

Livres imprimés, code 22110000

Prix habituel

montants de référence du code 22110000

Code CPV

Livres, brochures et dépliants imprimés, code 22100000

Prix habituel

montants de référence du code 22100000

Code CPV

Livres scolaires, code 22111000

Prix habituel

montants de référence du code 22111000

Autres codes CPV

2 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

2,1 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis