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Accord Cadre A Commandes : Travaux De Debroussaillage, De Fauchage Et De Coupe D'Arbres
Commune de la GardeProcédure ouverteTravaux
Date limite de réponseclos, publié le 21 octobre 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
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Marché précédent
- Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
- Rapprochement : correspondance étroite.
Le besoin
- Objet
- Accord Cadre A Commandes : Travaux De Debroussaillage, De Fauchage Et De Coupe D'Arbres
- Description
- La présente procédure est soumise aux règles du Décret n°2018-1075 du 03 décembre 2018 ainsi qu'à l'Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 du Code de la Commande Publique (CCP) La procédure de consultation retenue est une procédure adaptée, passée en application des articles L.2123-1 de l'ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 et R.2123-1 et R.2123-5 du décret 2018-1075 du 3 décembre 2018 du CCP. Elle est lancée en vue de l'attribution d'un marché de travaux. Les travaux donneront lieu à un marché unique
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- BP 121 83957 - LA GARDE · département : Var (83)
- Variantes
- non autorisées
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- fin estiméeAccord cadre à commandes travaux debroussaillage fauchage coupe d'arbre
Titulaires : CLM Environnement, SN Provencale d'Environnement
333 k€montant maximum HT - fin estiméeAccord cadre à commandes travaux debroussaillage fauchage coupe d'arbre
Titulaires : SN Provencale d'Environnement, CLM Environnement
333 k€montant HT
Rapprochement : correspondance étroite.
Identité
- Code CPV
- Travaux de débroussaillage, code 45111220
- Prix habituel
- montants de référence du code 45111220
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-117657
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-117657 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 21 octobre 2025
- Dernière publication
- 21 octobre 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21830062200014
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville de La Garde
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-117657, paru le 21 octobre 2025