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Entretien des fossés d'eaux pluviales du Grand Belfort Communauté d'Agglomération
Grand Belfort Communaute d'AgglomerationProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 17 octobre 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Entretien des fossés d'eaux pluviales du Grand Belfort Communauté d'Agglomération
- Description
- L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Territoire du Grand Belfort 90000 - Belfort · département : Territoire de Belfort (90)
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Services de curage des égouts, code 90470000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90470000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-115982
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-115982 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 17 octobre 2025
- Dernière publication
- 17 octobre 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20006905200013
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté d'Agglomération Grand Belfort
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-115982, paru le 17 octobre 2025
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)