Petits fours surgelés traiteur pour réceptions et buffets

Commune de le HavreProcédure ouverteServices

Date limite de réponse14 nov. 2025clos, publié le 16 octobre 2025

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée36 mois

Le besoin

Objet: Petits fours surgelés traiteur pour réceptions et buffets
Description: * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par procédure adaptée en application des articles L2123-1, R2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique. * Forme et montant du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. La consultation est passée sans minimum et avec un montant maximum annuel : 70 000 euro(s) HT. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur
Durée: 36 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: 1517 Place de l'Hôtel de ville 76600 - LE HAVRE · département : Seine-Maritime (76)
Variantes: non autorisées

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Référence, sources et dates de publication