Accompagnement A L'Elaboration Du Programme Local De l'Habitat De Coeur D'Essonne Agglomeration

Date limite de réponse27 nov. 2025clos, publié le 16 octobre 2025

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Marché précédentAarpi Jakubowicz et Associesfin estimée : juil. 2025Voir l'historique

Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
Rapprochement : correspondance étroite.

Le besoin

Objet: Accompagnement A L'Elaboration Du Programme Local De l'Habitat De Coeur D'Essonne Agglomeration
Description: Le marché est passé selon un procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 1° du Code de la Commande Publique. Le marché à tranche sera conclu en application des articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la Commande Publique. Le contrat comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le contrat débute à compter de sa notification (la date indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif) et prend fin à l'admission des derniers livrables. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La description des prestations est détaillée dans le CCTP
Durée: 48 mois
Lieu d'exécution: Territoire de Coeur Essonne Agglomération dont le siège social se trouve à 91700 - Sainte-Geneviève-des-Bois · département : Essonne (91)
Variantes: non autorisées

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Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

Rapprochement : correspondance étroite.

Référence, sources et dates de publication