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Prestations de transport en commun de personnes
CA de Bethune-Bruay, Artois-Lys RomaneProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 15 octobre 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée24 mois
Le besoin
- Objet
- Prestations de transport en commun de personnes
- Description
- La présente consultation concerne des prestations de transport en commun de personnes, sous la forme d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, avec un montant maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement une fois pour une période d'un an. Montant maximum annuel : 75 000 € HT.
- Durée
- 24 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Transport non régulier de passagers, code 60140000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60140000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-114743
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-114743 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 15 octobre 2025
- Dernière publication
- 15 octobre 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20007246000013
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-114743, paru le 15 octobre 2025
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)