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Accord-Cadre de maitrise d'oeuvre pour la renovation energetique du groupe scolaire de franois (25)
Commune de FranoisProcédure restreinteServices
Date limite de candidatureclos, publié le 12 octobre 2025
Date limite de candidature
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
- Seule la date limite de candidature est publiée : les candidats retenus remettent leur offre ensuite.
Le besoin
- Objet
- Accord-Cadre de maitrise d'oeuvre pour la renovation energetique du groupe scolaire de franois (25)
- Description
- Procédure formalisée La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres restreint. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2361-2 à R. 2361-7du Code de la commande publique.
- Début prévu
- 1er décembre 2025
- Accord-cadre
- oui, avec 4 titulaires au plus
- Lieu d'exécution
- département : Doubs (25)
- Adapté aux PME
- oui, selon l'acheteur
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Identité
- Code CPV
- Services d'architecture, code 71200000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71200000
- Code CPV
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, code 71000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71000000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure restreinte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-113116
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-113116 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 12 octobre 2025
- Dernière publication
- 12 octobre 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21250258700018
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-113116, paru le 12 octobre 2025