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Mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (S.P.S.) dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le Département de l'Aveyron

Departement de l'AveyronProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 12 octobre 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée1 an
Marchés précédents3du même acheteur, que cet appel d'offres pourrait remplacerVoir l'historique

Marché précédent

  • Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
  • Rapprochement : correspondance étroite.

Méthode

Le besoin

Objet
Mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (S.P.S.) dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le Département de l'Aveyron
Description
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum annuel de 80 000Euros HT mono-attributaire de services. Marché passé selon une procédure d'Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Lot unique. Durée d'un an à compter de la notification du contrat avec possibilité de 3 reconductions tacites d'une période d'un an chacune à compter de la date d'anniversaire du renouvellement du marché. Les prix sont unitaires.
Durée
1 an
Accord-cadre
oui, avec 10 titulaires au plus
Lieu d'exécution
département : Aveyron (12)
Critères d'attribution
Valeur technique (pondération: 70) : 70 % ; Prix des prestations (pondération: 30) : 30 %

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Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

  1. fin estimée
    9 540 €montant HT
  2. fin estimée
    9 750 €montant HT
  3. fin estimée
    8 750 €montant HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Identité

Code CPV
Services de conseil en matière de santé et de sécurité, code 71317210
Prix habituel
montants de référence du code 71317210
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-112978
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-112978 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
12 octobre 2025
Dernière publication
12 octobre 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
22120001700012
Nom publié sur cet appel d'offres
Departement de l'Aveyron
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-112978, paru le 12 octobre 2025
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)