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Visites annuelles et inspections détaillées des ouvrages d'art sur le Territoire de Pays de Montbéliard Agglomération Accord cadre de fournitures courantes et de services lanc

Date limite de réponse7 nov. 2025clos, publié le 9 octobre 2025

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Visites annuelles et inspections détaillées des ouvrages d'art sur le Territoire de Pays de Montbéliard Agglomération Accord cadre de fournitures courantes et de services lanc
Description: La présente consultation fait l'objet d'un groupement de commande. Les collectivités concernées par le présent marché sont les suivantes : - Pays de Montbéliard Agglomération (pouvoir adjudicateur coordonnateur) - Beutal - Bourguignon - Colombier-Fontaine - Dambenois - Dampierre-les-Bois - Dasle - Etupes - Longevelle-sur-Doubs - Lougres - Mathay - Montbéliard - Sainte-Suzanne - Seloncourt - Villars-sous-Dampjoux - Voujeaucourt Le titulaire sera donc amené à exécuter les prestations sur le Territoire de ces collectivités. A compter de la notification, chaque collectivité sera responsable de l'exécution des prestations y compris l'exécution financière
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Ouvrages d'art de Pays de Montbéliard Agglomération et communes concernées, listés dans le CCAP 25200 - Montbéliard · département : Doubs (25)
Variantes: non autorisées

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