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Fourniture De Papeterie De Correspondance Imprimee Pour Les Services Du Département De La Sarthe Relance
Departement de la SartheProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 9 octobre 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Fourniture De Papeterie De Correspondance Imprimee Pour Les Services Du Département De La Sarthe Relance
- Description
- NOTES IMPORTANTES, applicables pour les 2 lots, et ce durant toute la durée de l'accord-cadre : - Tous les supports devront obligatoirement être issus de forêts durablement gérées, et labellisés PEFC, FSC ou équivalent ; - L'utilisation d'encres minérales est interdite. Les candidats devront fournir, à titre gracieux, les échantillons identifiés à l'annexe au Règlement de la Consultation selon les conditions précisées dans l'article 4.3. du R.C. Les variantes sont autorisées uniquement pour le lot 2 - Papier à en-tête. (voir article 2-6. Variante du RC) Les prestations font l'objet de 2 accords-cadres mono-attributaires sans minimum et avec maximum, exécutés par émission de bons de commande suivant les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- 72000 - LE MANS · département : Sarthe (72)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
La durée vaut pour les 2 lots.
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Identité
- Code CPV
- Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires, code 30199700
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 30199000 (Articles de papeterie et autres articles en papier)
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-112376
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-112376 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 9 octobre 2025
- Dernière publication
- 9 octobre 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22720002900014
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Département de la Sarthe
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-112376, paru le 9 octobre 2025
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)