Fourniture de matériels pour la chloration des sites d'eaux potable et industrielle

Objet

Fourniture de matériels pour la chloration des sites d'eaux potable et industrielle

Description

La présente consultation porte sur la fourniture de matériels de chloration au sein des usines de traitement des eaux potable et industrielle situées sur le territoire de la pointe de Caux. * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en procédure adaptée par application des articles L.2123-1 et R.2123-1 à R. 2123-7 du code de la commande publique. * Forme de l'accord-cadre Cf article 3-1 du RC: La consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de commande de 200 000 euro(s) sur toute la durée de l'accord-cadre. * Délais de livraison Cf article 3-2 du RC: La livraison devra intervenir dans un délai maximum de 8 jours ouvrés à compter de la date d'envoi du bon de commande par l'acheteur. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-5 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur

Durée

60 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

19 Rue Georges Braque 76600 - LE HAVRE · département : Seine-Maritime (76)

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent sûr ; 4 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Chlore, code 24311900

Prix habituel

montants de référence du code plus large 24300000 (Produits chimiques organiques et inorganiques de base)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte