Accord Cadre Amenagement De Terrains Enlevement De Sepultures

Date limite de réponse29 oct. 2025clos, publié le 8 octobre 2025

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Accord Cadre Amenagement De Terrains Enlevement De Sepultures
Description: Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 100000.0 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.&lt;br/&gt;Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.&lt;br/&gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.&lt;br/&gt;Le présent accord cadre concerne l'aménagement de terrains, enlèvement de sépultures. Les conditions dans lesquelles elles devront être réalisées sont détaillées dans le cahier des charges.&lt;br/&gt;
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Cimetière de Sotteville-lès-Rouen 173 avenue du 14 Juillet, 76300 - Sotteville-lès-rouen · département : Seine-Maritime (76)
Variantes: non autorisées

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Aucun marché précédent sûr ; 4 rapprochements incertains, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication