25MC0251AOO - Achat de matériels et de pièces détachées CVC - années 2026 à 2030

Objet

25MC0251AOO - Achat de matériels et de pièces détachées CVC - années 2026 à 2030

Description

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées de marques nécessaires aux réparations des dispositifs de chauffage et de climatisation de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles Articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique. Les prestations seront financées par les ressources propres de Toulouse Métropole et de la Commune de Toulouse. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montants maximum pour la période initiale : Lot 1 : TM : 200 000 euro(s) HT / VT : 200 000 euro(s) HT Lot 2 : TM : 100 000 euro(s) HT / VT : 100 000 euro(s) HT Lot 3 : TM : 150 000 euro(s) HT / VT : 150 000 euro(s) HT Lot 4 : TM : 250 000 euro(s) HT / VT : 250 000 euro(s) HT Lot 5 : TM : 10 000 euro(s) HT / VT : 10 000 euro(s) HT Ces montants valent également pour chacune des périodes de reconduction

Durée

12 mois

Début prévu

3 janvier 2026

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre a une période initiale d'une durée d'1 an renouvelable 3 fois »

Lieu d'exécution

Toulouse, 31000 · département : Haute-Garonne (31)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 5 lots.

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Code CPV

Matériel de ventilation, code 42520000

Prix habituel

montants de référence du code 42520000

Code CPV

Circulateurs réfrigérés et circulateurs réfrigérés/chauffants, code 42943400

Prix habituel

montants de référence du code plus large 42900000 (Machines diverses à usage général et à usage spécial)

Code CPV

Matériel de chauffage, code 44115220

Prix habituel

montants de référence du code 44115220

Autres codes CPV

1 autre code que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

1,3 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 5 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis