Fourniture d'endoprothèses coronaires au profit de l'HNFC

Objet

Fourniture d'endoprothèses coronaires au profit de l'HNFC

Description

Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités énoncées dans le catalogue des besoins et prestations du fournisseur - annexe 1, correspondent à un besoin prévisionnel ANNUEL, elles sont fournies à titre indicatif. Le GHT Nord Franche Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche Comté et ses annexes en tant qu'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant qu'établissement partie. La présente consultation concerne uniquement l'établissement support, l'Hôpital Nord Franche Comté, pouvoir adjudicateur. Pour le(s) lot(s) faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande passé avec plusieurs opérateurs économiques, les titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes : Lot 1 : le contrat conclu sera un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-2° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique. Le contrat sera réparti entre les 4 meilleurs candidats (selon les critères de choix - art 8 du présent document) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. - Titulaire classé n°1 : 50 % des quantités commandées sur la période; - Titulaire classé n°2 : 20 % des quantités commandées sur la période; - Titulaire classé n°3 : 20 % des quantités commandées sur la période;; - Titulaire classé n°4 : 10 % des quantités commandées sur la période; Lot 2 : le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-2° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique

Durée

12 mois

Début prévu

2 mars 2026

Accord-cadre

oui, avec 4 titulaires au plus

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. (Conformément à l'article 4.3 du Ccap) »

Lieu d'exécution

Trevenans, 90015 · département : Territoire de Belfort (90)

Variantes

non autorisées

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Code CPV

Endoprothèses coronariennes, code 33184500

Prix habituel

montants de référence du code plus large 33184000 (Prothèses)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

7,7 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis