Accord-cadre à bons de commande : Acquisition de denrées alimentaires et de produits d'hygiène de première nécessité en magasin d'alimentation générale par le biais de bons d'achat

Objet

Accord-cadre à bons de commande : Acquisition de denrées alimentaires et de produits d'hygiène de première nécessité en magasin d'alimentation générale par le biais de bons d'achat

Description

Accord-cadre à bons de commande mono attributaire de fournitures conclu sans minimum et montant maximum de 210 000,00 euro(s) HT pour la période d'exécution du 01/01/2026 (ou date de notification si ultérieure) au 31/12/2026 - marché reconductible. Les variantes à l'initiative du soumissionnaire au sens de l'article R.2151-8-2° du Code de la Commande Publique (CMP) ne sont pas autorisées. Aucune variante au sens de l'article R2151-9 du CMP n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Ressources propre de la Collectivité. Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution

Durée

12 mois

Lieu d'exécution

11 rue Étroite 68000 - Colmar · département : Haut-Rhin (68)

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Produits alimentaires et produits secs divers, code 15890000

Prix habituel

montants de référence du code 15890000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

210 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis