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Etude de la mise en place d'une pompe(s) à chaleur géothermique(s) couplée à une étude énergétique de trois piscines pour la mise en place de solution d'économie d'énergie
CA de Bethune-Bruay, Artois-Lys RomaneProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 28 septembre 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée18 mois
Le besoin
- Objet
- Etude de la mise en place d'une pompe(s) à chaleur géothermique(s) couplée à une étude énergétique de trois piscines pour la mise en place de solution d'économie d'énergie
- Description
- La présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre « composite » conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » est décomposée en 8 phases, menées simultanément sur les 3 piscines. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 18 mois à compter de sa date de notification. Le délai d'exécution des prestations de la partie « marché ordinaire » est fixé à 5 mois (hors période de validation administrative). Pour la partie « accord-cadre à bons de commande », les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande. Le montant maximum pour la partie "accord-cadre à bons de commande" est de 90 000 Euros HT.
- Durée
- 18 mois
- Accord-cadre
- oui, avec 100 titulaires au plus
- Lieu d'exécution
- Béthune, 62400 · département : Pas-de-Calais (62)
- Critères d'attribution
- Prix des prestations - Voir article 7 du règlement de consultation ; Valeur technique - Voir article 7 du règlement de consultation ; Performances en matière de protection de l'environnement - Voir article 7 du règlement de consultation
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Identité
- Code CPV
- Services d'ingénierie, code 71300000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71300000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-107173
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-107173 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 28 septembre 2025
- Dernière publication
- 28 septembre 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20007246000013
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay, Artois Lys Romane
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-107173, paru le 28 septembre 2025
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)