Maintenance d'imprimantes de marque Epson

Commune de LimogesProcédure ouverteServices

Date limite de réponse17 oct. 2025clos, publié le 26 septembre 2025

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée45 mois

Le besoin

Objet: Maintenance d'imprimantes de marque Epson
Description: La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, et exceptionnellement par la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par les prix du bordereau des prix unitaires (BPU) Les montants maximum pour chacun des membres du groupement sont précisés à l'acte d'engagement
Durée: 45 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Commune de Limoges 87000 - Limoges · département : Haute-Vienne (87)
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: environnemental

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 25-141369 (nouvel onglet)paru le 22 décembre 2025	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Référence, sources et dates de publication