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Prestations de bureaux d'études géomètres, Topographes et géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la Ville de L'Isle sur la Sorgue (3 lots)

Commune de l'Isle sur la SorgueProcédure ouverteServices

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Attribué2 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 27 septembre 2025

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Le besoin

Objet
Prestations de bureaux d'études géomètres, Topographes et géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la Ville de L'Isle sur la Sorgue (3 lots)
Description
Prestations de bureaux d'études géomètres, Topographes et géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la Ville de L'Isle sur la Sorgue (3 lots) La procédure de passation utilisée est l'appel d'offre ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. L'accord-cadre, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel propre à chaque lot, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique. Le montant maximum annuel des prestations pour le lot n°1 est fixé à 50 000 euro(s) HT (soit 200 000 euro(s) HT sur 4 ans). Le montant maximum annuel des prestations pour le lot n°2 est fixé à 35 000 euro(s) HT (soit 140 000 euro(s) HT sur 4 ans). Le montant maximum annuel des prestations pour le lot n°3 est fixé à 25 000 euro(s) HT (soit 100 000 euro(s) HT sur 4 ans)
Durée
12 mois
Début prévu
1er janvier 2026
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
non prévue
Lieu d'exécution
L'Isle Sur La Sorgue, 84800 · département : Vaucluse (84)
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 3 lots.

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 26-789paru le 7 janvier 2026Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 5 offres reçuesentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce200 000 €montant maximum prévu
Lot 24 offres reçuesentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce140 000 €montant maximum prévu
Lot 3clos sans attribution, motif non précisé · 0 offre reçueaucun titulaire publiénon publiée dans l'annoncemontant non publié

Avant cet appel d'offres

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Identité

Code CPV
Services d'arpentage cadastral, code 71355200
Prix habituel
montants de référence du code 71355200
Code CPV
Services topographiques, code 71351810
Prix habituel
montants de référence du code 71351810
Code CPV
Services d'arpentage, code 71355000
Prix habituel
montants de référence du code 71355000
Autres codes CPV
1 autre code que publient ses lots ou ses autres publications
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
80 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-106748
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-106748 ↗
Première parution
27 septembre 2025
Dernière publication
27 septembre 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Ville de L'Isle sur la Sorgue
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-106748, paru le 27 septembre 2025
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)