Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines ou de qualité équivalente à l'origine et de consommables pour autocars Ce marché est relancé après la déclaration sans suite du marché 2025-

Objet

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines ou de qualité équivalente à l'origine et de consommables pour autocars Ce marché est relancé après la déclaration sans suite du marché 2025-

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marché est relancé après la déclaration sans suite du marché 2025-09PR au motif d'intérêt général justifié par des motifs juridiques en vertu des articles R2185-1 et R2185-2 du code de la commande publique. L'objet de l'accord cadre consiste en la fourniture et livraison de pièces détachées destinée à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules TCP de la Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne. Les prestations définies au CCP sont réparties en 3 lots

Début prévu

1er décembre 2025

Accord-cadre

oui, avec 3 titulaires au plus

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »

Lieu d'exécution

Toulouse, 31200 · département : Haute-Garonne (31)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Le début prévu et la prolongation valent pour les 3 lots.

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Code CPV

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, code 34300000

Prix habituel

montants de référence du code 34300000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

510 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis