AOO - 20250094001000 - Fourniture de denrées alimentaires pour les hôpitaux Hainaut-Cambrésis - Relance du lot n°21 : Pain patients - Centre hospitalier de Valenciennes

Objet

AOO - 20250094001000 - Fourniture de denrées alimentaires pour les hôpitaux Hainaut-Cambrésis - Relance du lot n°21 : Pain patients - Centre hospitalier de Valenciennes

Description

Le montant maximum prévu pour le lot n°21 de l'accord-cadre initial (20230102021000) ayant été atteint avant son terme prévu le 30/09/2028, le pouvoir adjudicateur procède à une nouvelle consultation afin de satisfaire la poursuite de ses besoins jusqu'à la date précitée. --- Montant maximum par période d'exécution pour ce nouvel accord-cadre : 230 000,00 Euros H.T.

Accord-cadre

oui

Prolongation

possible 2 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre est reconductible tacitement jusqu'à son terme, par périodes successives d'un an, dans la limite de deux reconductions. Toutefois, la dernière période de reconduction sera nécessairement d'une durée inférieure afin que la fin du présent accord-cadre coïncide avec celle des autres lots de l'accord-cadre initial, fixée au 30/09/2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. Au plus tôt, de manière anticipée : Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée (la période initiale ou l'une des périodes de reconduction), le pouvoir adjudicateur informe par écrit le titulaire de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés. »

Lieu d'exécution

VALENCIENNES Cedex, 59322 · département : Nord (59)

Adapté aux PME

oui, selon l'acheteur

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent sûr ; 12 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux, code 15810000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 15800000 (Produits alimentaires divers)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte