Travaux d'entretien spécialisé des tunnels et ouvrages d'art du réseau TCL

Objet

Travaux d'entretien spécialisé des tunnels et ouvrages d'art du réseau TCL

Description

La présente consultation concerne un accord cadre pour les travaux d'entretien consistant au traitement des désordres structurels et d'étanchéité en tunnels et sur les ouvrages d'art du réseau TCL. Ces travaux portent notamment sur : >Les stations, tunnels et ouvrages d'art associés des lignes de métro A, B, C et D. >Les stations, tunnels maçonnés et ouvrages d'art récents ou anciens des deux lignes de funiculaires de Fourvière et de Saint-Just. >Les ouvrages d'art récents ou anciens des sites propres bus du réseau de surface. >Les ouvrages d'art liés aux lignes de Tramway T1, T2, T3 et T4 et prochainement T9 et T10 >Les ouvrages d'art liés à la ligne Rhône Express >Les locaux électriques enterrés des réseaux Tramway et Trolleybus. L'entretien spécialisé des ouvrages sera engagé suite : >Aux rapports des contrôles effectués, >Aux messages d'alerte spécifiques de l'exploitation, chaque message étant validé quant à son importance par le service compétent de RATPDev-Lyon. Il consiste principalement en : >La reprise de désordres sur les structures ou équipements principaux de l'ouvrage, par des procédés techniques adaptés à la reprise du désordre et reconnus dans le cadre de l'entretien spécialisé du type d'ouvrage. Entrent notamment dans cette catégorie : les pontages de joints, le changement des joints d'une verrière, le changement d'une surface importante de matériaux du fait de la vétusté. >La réfection substantielle due à un désordre récurrent sur une partie des structures ou équipements principaux de l'ouvrage. Entrent notamment dans ce cadre les reprises de fil d'eau pour éviter les rétentions, la collecte des infiltrations du fait du manque d'étanchéité conceptuel de certains équipements, la mise hors d'eau de structures (escaliers mécaniques, trappes, ascenseurs etc.). >La réfection complète de la protection d'un élément structurel ou d'équipement, dont la non-exécution pourrait conduire à la destruction de la structure, du type résine de protection des bétons ou peinture anti-corrosion sur structures métalliques. >La maintenance plus spécifique liée à la conception de l'ouvrage. Entrent dans ce cadre la modification ou la réparation d'un réseau de drainage dysfonctionnel. Enfin, il est appliqué la réglementation en vigueur pour les ouvrages, à savoir : >L'instruction technique pour la surveillance et l'entretien des ouvrages d'art en date du 16 février 2011 ; instruction établie par la Direction des Routes et de la Circulation Routière. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique et conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre maximum d'attributaires envisagé est de 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures d'offres classées. Un accord-cadre sera passé avec chaque opérateur économique sélectionné. Les modalités d'attribution des bons de commande sont précisées dans le CCAP. L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec les montants maximums suivants : -Période initiale de 2 ans : 2 000 000 euro(s) HT -2 Périodes de reconduction de 3 ans : 3 000 000 euro(s) HT chacune

Durée

24 mois

Début prévu

15 mars 2026

Accord-cadre

oui, avec 3 titulaires au plus

Prolongation

possible 2 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 3 ans. La durée globale de l'accord-cadre est de 8 ans. La reconduction est tacite sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) de l'accord-cadre. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours En cas de reconduction, celle-ci interviendra : - au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique, - au plus tard au terme de la période initiale de 2 ans ou de la première période de reconduction »

Lieu d'exécution

Métropole de Lyon, 69003 · département : Rhône (69)

Variantes

non autorisées

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Code CPV

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil, code 45200000

Prix habituel

montants de référence du code 45200000

Code CPV

Ouvrages d'art et de génie civil, code 45220000

Prix habituel

montants de référence du code 45220000

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

8,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis