Location d'autocars avec chauffeurs pour les besoins de la ville du Blanc-Mesnil et de son Centre Communal d'Action Sociale (relance)

Objet

Location d'autocars avec chauffeurs pour les besoins de la ville du Blanc-Mesnil et de son Centre Communal d'Action Sociale (relance)

Description

L'attention des opérateurs économiques est portée sur le fait que lors de certains évènements plusieurs cars pourront être mobilisés le même jour tel que : - La fête des échecs en juin 8 à 10 cars de 55 places ; - Noël des maternelles en décembre 4 à 5 cars de 55 places/jour pendant 2 semaines ; - Olympiades des maternelles en juin 4-5 cars de 55 places/jour pendant une semaine ; - Ouverture des parties majoritaires en janvier : 5 cars de 55 places / 1 matinée. A cela s'ajoute au moins 1 ou 2 car en roulage par jour. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 560 000 euro(s) HT, décomposé de la manière suivante et pour chaque lot : Pour le lot 1 : 320 000 euro(s)Pour le lot 2 : 150 000 euro(s)

Durée

12 mois

Début prévu

16 décembre 2025

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Par dérogation à l'alinéa précédent et dans l'hypothèse d'une 3e reconduction, l'accord-cadre prendra fin le 17 août 2029. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction »

Lieu d'exécution

Le Blanc Mesnil, 93150 · département : Seine-Saint-Denis (93)

Variantes

non autorisées

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Code CPV

Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur, code 60172000

Prix habituel

montants de référence du code 60172000

Code CPV

Autocars, code 34121500

Prix habituel

montants de référence du code 34121500

Code CPV

Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur, code 60170000

Prix habituel

montants de référence du code 60170000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

320 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis