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Exécution de services de transport de personnes à mobilité réduite - période 2026 / 2029

Synd Mixte Transport CommunProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 16 septembre 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée60 moisdébut prévu le 1er janvier 2026

Le besoin

Objet
Exécution de services de transport de personnes à mobilité réduite - période 2026 / 2029
Description
Cf DCE
Durée
60 mois
Début prévu
1er janvier 2026
Prolongation
possible 1 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Cf Dce »
Lieu d'exécution
Meroux, 90400 · département : Territoire de Belfort (90)
Variantes
autorisées
Volet social ou environnemental
social et environnemental

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Identité

Code CPV
Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
Prix habituel
montants de référence du code 60130000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
1,9 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-102189
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-102189 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
16 septembre 2025
Dernière publication
16 septembre 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
SMTC90
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-102189, paru le 16 septembre 2025