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Etudes diagnostiques et de modélisation des réseaux d'assainissement des unités techniques d'Isbergues et de Saint-Venant

CA de Bethune-Bruay, Artois-Lys RomaneProcédure ouverteServices

Attribuémontant non publiéà Setec Hydratec
Date limite de réponseclos, publié le 11 septembre 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée24 mois

Le besoin

Objet
Etudes diagnostiques et de modélisation des réseaux d'assainissement des unités techniques d'Isbergues et de Saint-Venant
Description
Cet accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Le montant total maximum pour la durée de l'accord-cadre est de 650 000 Euros HT.
Durée
24 mois
Accord-cadre
oui, avec 100 titulaires au plus
Lieu d'exécution
Béthune, 62400 · département : Pas-de-Calais (62)
Critères d'attribution
Voir article 7 du règlement de consultation ; Voir article 7 du règlement de consultation

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 26-21227 (nouvel onglet)paru le 4 mars 2026Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · sous-traitance prévueSetec Hydratec (taille déclarée : pas une PME)non publiée dans l'annoncemontant non publié

Avant cet appel d'offres

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  1. fin estimée
    40 k€montant HT
  2. fin estimée
    450 k€montant maximum HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Identité

Code CPV
Études de faisabilité, service de conseil, analyse, code 71241000
Prix habituel
montants de référence du code 71241000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-100459
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-100459 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
11 septembre 2025
Dernière publication
11 septembre 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
20007246000013
Nom publié sur cet appel d'offres
Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay, Artois Lys Romane
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-100459, paru le 11 septembre 2025
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)