Systèmes de comptage des passagers embarqués dans des véhicules de transport en commun

Objet

Systèmes de comptage des passagers embarqués dans des véhicules de transport en commun

Description

L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de systèmes de comptage des passagers, embarqués dans des véhicules de transport en commun. Cela comprend notamment?: - La fourniture de matériels, - La fourniture d'une solution logicielle, - L'installation et la dépose des matériels et/ou de la solution logicielle, - La maintenance des matériels et/ou de la solution logicielle.

Durée

8 ans

Accord-cadre

oui

Prolongation

possible 7 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement sept fois un an. Il est prévu une période d'exclusivité pour le Titulaire durant laquelle il est l'unique destinataire des demandes des Bénéficiaires souhaitant recourir au présent accord-cadre. Cette période se déroule comme suit : Le Titulaire bénéficie d'une exclusivité pour l'émission des bons de commande intégrant une gestion de projet global (projet comprenant toutes les phases) durant les quatre premières années de l'accord-cadre, sous réserve de trois années de reconduction. A compter de la fin de la période d'exclusivité de quatre ans le Titulaire ne bénéficie plus de l'exclusivité attachée au présent accord-cadre. Aucun nouveau bon de commande intégrant une gestion de projet global ne peut être émis sur le fondement du présent accord-cadre. Seuls des bons de commande relatifs à des projets complémentaires ou au fonctionnement peuvent être émis et ce jusqu'à la fin d'exécution de l'accord-cadre. Également, les bons de commande émis durant les quatre dernières années d'exécution ne peuvent l'être que pour des Bénéficiaires déjà passés par la CATP durant les quatre premières années d'exécution. »

Lieu d'exécution

département : Paris (75)

Variantes

non autorisées

Critères d'attribution

Le classement des offres sera effectué dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. Les critères et sous-critères sont précisés dans le Règlement de Consultation (RC). ; Le classement des offres sera effectué dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. Les critères et sous-critères sont précisés dans le Règlement de Consultation (RC).

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Code CPV

Instruments de comptage, code 38410000

Prix habituel

montants de référence du code 38410000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée

Montant estimé

1,6 Md€ hors TVA, somme des estimations de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis