Accueil › Ain › Appel d'offres 25-100252
Récolement de fonds d'archives aux Archives départementales de l'Ain
Departement de l'AinProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 9 septembre 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Récolement de fonds d'archives aux Archives départementales de l'Ain
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 10 000,000 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euro(s) HT, pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois dans les conditions du cahier des charges
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- 1, boulevard Paul Valéry 01000 - Bourg-en-bresse · département : Ain (01)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- social
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Identité
- Code CPV
- Services d'archives, code 92512000
- Prix habituel
- montants de référence du code 92512000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-100252
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-100252 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 9 septembre 2025
- Dernière publication
- 9 septembre 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22010001000010
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Département de l'Ain
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-100252, paru le 9 septembre 2025
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)