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La consultation porte sur des campagnes de levés topographique et de détection et géoréférencement des réseaux dans le cadre de travaux portés par le SMRGV sur le bassin versant de La Reppe, du Grand

Date limite de réponse8 oct. 2025clos, publié le 9 septembre 2025

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: La consultation porte sur des campagnes de levés topographique et de détection et géoréférencement des réseaux dans le cadre de travaux portés par le SMRGV sur le bassin versant de La Reppe, du Grand
Description: La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique. Les raisons du non allotissement de la consultation sont les suivantes :  Réalisation de prestations constituant un ensemble cohérent et homogène qui doivent s'enchainer et être menées par le même opérateur économique. Impossibilité d'identifier des prestations distinctes. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique (accord-cadre avec maximum et sans minimum). Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée. Il en
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Bassin versant de la Reppe et du Grand Vallat
Variantes: non autorisées

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